Primonial


Transmettre mon patrimoine

Tout prévoir pour assurer l’avenir

de ma famille et préparer ma succession

dans les meilleures conditions

Assurer le bien-être des siens dans la transmission de son patrimoine, et les protéger, c’est l'objectif de chacun de nous.

Transmettre mon patrimoine

Gages de sécurité patrimoniale, de nombreuses solutions sont à votre disposition, mais il importe qu’elles soient adaptées à votre situation propre. Bien plus qu’un produit, elles sont au croisement du droit de la famille, de la finance patrimoniale et du code général des impôts.

 

Vous le constaterez, certaines opérations simples pour optimiser votre organisation patrimoniale se révèleront très efficaces pour envisager sereinement l’avenir de votre famille et la transmission de votre patrimoine.

Les deux axes à étudier

  • Réaliser son organisation patrimoniale à long terme pour protéger sa famille

    Un patrimoine sert avant tout à créer des conditions de vie de famille agréables, confortables, grâce au financement de grands projets familiaux tels que l’achat d’une résidence principale plus grande, d’une résidence secondaire ou d’études à l’étranger…

     

    Mais il est essentiel d’envisager également son partage en cas de succession, et le paiement des droits de succession. L’enjeu est ici à la fois d’éviter les conflits familiaux et l’obligation de vendre certains biens, notamment lorsque la famille y est très attachée, pour s’acquitter des droits.

     

    Cette organisation patrimoniale nécessite d’analyser précisément la structure familiale, les objectifs et les possibilités qui s’offrent alors pour optimiser les placements. Selon l’existence ou non d’un patrimoine important, commun ou personnel, facilement partageable ou non et de façon équitable, les décisions à prendre et leur impact diffèrent, l’objectif restant le même.

     

    Selon le cas, plusieurs solutions peuvent être envisagées. Quelques exemples : vous pouvez monter une société familiale, souscrire des parts de SCPI, ou encore réaliser un investissement en logements meublés, en résidences gérées ou non. Toutes ces solutions présentent de nombreux avantages, que vous pourrez découvrir dans les pages Solutions de ce site.

  • Optimiser sa succession

    L’optimisation de la succession implique également de limiter au maximum le montant des droits de succession en choisissant les placements bénéficiant des meilleures conditions financières en termes de transmission, en toute connaissance de cause.

     

    Tous les produits d’investissement patrimonial ne présentent pas les mêmes caractéristiques en termes d’imposition aux droits de succession, de possibilité d’en disposer ou de les partager. En fonction des objectifs patrimoniaux en cours de vie et des souhaits d’optimisation des conditions de transmission, les choix dépendent de chaque famille et de chaque structure patrimoniale. Dans tout choix d’investissement doivent entrer en ligne de compte les modalités de transmission.

     

    Détails de la donation en exonération totale de droits :

    • Don familial de somme d’argent aux enfants majeurs : 31 865 € tous les 15 ans,

    • Donation au profit des enfants : 100 000 € tous les 15 ans,

    • Assurance vie avant 70 ans : 152 500 € par bénéficiaire en cas de décès.

    Un plan de donations mis en place à 50 ans peut permettre à un couple marié en communauté avec 2 enfants de transmettre jusqu’à 2 530 000 € de patrimoine en franchise totale de droits avec l'aide du démembrement de propriété.

Le conseil Primonial

Et pour les petits-enfants ? Il est possible de réaliser une donation au profit des petits-enfants avec obligation de remploi sur un contrat d’assurance vie ou de capitalisation.

 

Selon l’âge des petits-enfants et les objectifs des grands-parents, ce type de donation, grâce au pacte adjoint attaché à un contrat d’assurance vie, permet :

  • de bloquer l’usage des capitaux par les petits-enfants, jusqu’à un âge défini,

  • de conserver, pour les grands-parents, la gestion du capital,

  • de bénéficier d’un abattement de 31 865 € par grand-parent et par petit-enfant*.

*fiscalité au 15/04/2014

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